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Historique du label HPE "Haute performance énergétique"

Dès 1978, les acteurs du secteur du bâtiment, de l'énergie et de l'environnement entament des démarches qualitatives pour instaurer des process de construction qui permettent d’accéder à des bâtiments à haute performance énergétique. La création de ces labels, indépendants et facultatifs, accompagnent et souvent préfigurent les réglementations thermiques qui sont obligatoires et qui évoluent au fil du temps.

Qu'est-ce que le label HPE : définition bâtiment à Haute performance énergétique

Le label HPE, dit “Haute performance énergétique”, est le résultat d’une concertation entre divers acteurs du bâtiment ; de l'environnement, des entreprises de l'énergie, des maîtres d'ouvrage ainsi que des organismes publics de certification.

Il attestait la conformité d'un bâtiment en matière de performance énergétique, environnementale et sanitaire, relatives à sa conception et à son entretien par rapport à un référentiel.

Le bâtiment à haute performance énergétique était une nouvelle approche du bâtiment, qui poussait les acteurs à modifier leurs comportements en matière de respect de l'environnement et de bien-être des utilisateurs.

Il s'agit avant tout d'une façon différente d'aborder la construction et l'exploitation, pour une meilleure gestion de l'énergie ainsi qu'une diminution des émissions de gaz à effet de serre.

Le label HPE ou Haute performance énergétique s'inscrivait donc dans un contexte de lutte pour la préservation de l'environnement. Il a été mis en place dès 2005 (et a évolué depuis) afin de faciliter la transition énergétique et encourager la filière construction à investir dans des équipements et matériaux peu énergivores.

 

Les 4 critères d'exigences du label HPE 2005

Avec le temps, le label HPE a connu une évolution vers de nombreuses variantes. Depuis 2005, les bâtiments doivent répondre à un certain nombre de critères de sécurité, de durabilité et respecter certaines conditions d'exploitation, en ce qui concerne les installations de chauffage, de production d'eau chaude sanitaire ou encore de climatisation et d'éclairage.

Le label HPE, défini par le Code de la construction et de l’habitation, permettait ainsi de valoriser la qualité du bilan énergétique, des cycles d'entretien et du renouvellement d'un bâtiment. Il présentait quatre degrés d'exigences et se déclinait à ce titre en quatre niveaux de certification différents.

HPE 2005

Initialement, le label HPE 2005 venait compléter la réglementation RT 2005. Avec l’application de la RT 2012, il a été réservé aux bâtiments neufs ayant une consommation d'énergie au moins inférieure à 10 % à la consommation de référence.

THPE RT 2005

Le label THPE 2005 signifie Très haute performance énergétique. Il était accordé aux nouvelles constructions et exigeait des consommations conventionnelles inférieures à 20 % à la consommation d'origine, prévue par la RT 2005 puis par la RT 2012.

HPE EnR 2005

Le label HPE EnR 2005 est une extension du label HPE qui pouvait être attribuée aux bâtiments dont le système de chauffage impliquait 50 % d'énergie Biomasse (exemple : chaudière à biomasse) ou provient d'un réseau de chaleur utilisant 60 % de sources d'énergies renouvelables.

Le label THPE EnR 2005 était octroyé aux bâtiments qui utilisaient les énergies renouvelables comme la biomasse, les pompes à chaleur, le solaire thermique ou photovoltaïque. Les consommations conventionnelles pour ce label devaient être inférieures à 30 % par rapport à la consommation de référence RT 2012.

THPE EnR 2005

Le label HPE était attribué aux constructions ayant des performances énergétiques supérieures à la RT 2012.

 

Certification HPE : comment avoir l'obtention du label ? Certivia, Céquami, Cerqual ou Promotelec

Pour obtenir le label HPE, il convenait de déposer une demande auprès d’un des organismes certificateurs : Certivia, Céquami, Cerqual ou Promotelec.

L'obtention du label HPE était validé par un audit d’expert au travers d'un référentiel, incluant les exigences de la réglementation thermique et le respect d'un niveau de performance énergétique supérieur à celle-ci.

Ainsi, les modalités de contrôle reposaient sur une vérification documentaire, suivie d'une vérification directement sur site. Les conditions d'obtention du label reposaient précisément sur :

  • une étude thermique,
  • un test d’étanchéité à l’air,
  • un test des apports solaires,
  • un test de consommation énergétique,
  • le type d’énergie utilisée.

 

RT2012-20, que devient le label HPE ?

Le label HPE était calé sur la consommation conventionnelle de référence issue de la réglementation en cours. Il s'agissait il y a encore peu de la RT 2012 en vigueur pour l’ensemble des constructions neuves.

Le plafond de consommation d’énergie annuelle à ne pas dépasser avec la RT 2012 était de 50 kWh/m². Ainsi, lorsqu'un bâtiment possède un niveau d'efficacité énergétique supérieur aux obligations imposées par la réglementation, le label HPE pouvait lui être accordé.

 

Avec l'entrée en vigueur de la RE 2020 et ses forts niveaux d’exigences thermiques mais aussi environnementales, les deux labels HPE et THPE n’ont pas été reconduits.

Focus label BBC (Bâtiment basse consommation)

Le label BBC a préfiguré la RT 2012 (Réglementation thermique 2012) avec un seuil de consommation d’énergie annuelle à hauteur de 50 kWh/m². La révision du label a eu lieu en 2017. Il voit le jour grâce à une association professionnelle qu’est Effinergie. Il impose l’évaluation de différents critères : consommation d’énergie, architecture des logements, orientation, choix de l’implantation, etc. Le label BBC ne peut s’obtenir qu’une fois le bâtiment construit et si ce dernier répond au cahier des charges.

Comment obtenir le label BBC rénovation et qui le délivre ?

Le label BBC rénovation, en phase avec les exigences de la règlementation RE2020 actuelle sur la thermicité des bâtiments et leur impact environnemental, est obtenu dans le cadre d'une certification par des organismes indépendants. Les textes ont évolué courant 2023 pour les bâtiments résidentiels : maisons individuelles et logements collectifs. "Les nouvelles exigences sont en vigueur depuis le 1er janvier 2024" (MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET DE LA COHÉSION DES TERRITOIRES - https://www.ecologie.gouv.fr/politiques-publiques/labels-batiment-basse-consommation-renovation - consulté le 02/07/20024).

Focus label BEPOS (Bâtiment à énergie positive) : comment l'obtenir ?

Le renforcement des réglementations thermiques va conduire progressivement à la construction de bâtiments à énergie positive. Ce concept repose sur la capacité d’un bâtiment à produire plus d’énergie qu’il n’en consomme. Ainsi, un label pilote nommé BEPOS - Effinergie 2013 a vu le jour en 2013, et revu en 2017, pour préparer les constructeurs à cette étape vers la généralisation des bâtiments à énergie positive. L’objectif était donc d’aller plus loin que la RT 2012, non pas en termes de consommation d’énergie toujours à 50 kWh/m²/an mais bien en ce qui concerne la production d’énergie. L’idée n’étant pas de mettre un seuil mais bien que la quantité d’énergie produite soit au moins identique, voire supérieure, à celle consommée par le bâtiment. Le choix d’une source d’énergie renouvelable comme l’installation de panneaux photovoltaïques aide à atteindre cet objectif. Ce dernier étant encore plus favorisé avec la sélection de solutions peu énergivores dans le logement.

 

La RE 2020 : une nouvelle étape vers la haute performance énergétique des logements neufs

À compter du 1er janvier 2022, la nouvelle réglementation environnementale est appliquée. La RT 2012 est donc remplacée par la RE 2020. Avec la prise en compte de l’impact environnemental, on ne parle pas de RT 2020 (Réglementation thermique 2020) mais de réglementation environnementale 2020 (RE 2020). Son objectif officiel est de « diminuer l'impact carbone des bâtiments, améliorer les performances énergétiques et en garantir la fraîcheur pendant les étés caniculaires soit le confort dans l'habitat ».

Que devient la maison labellisée post RE 2020 ? Un nouveau label va-t-il remplacé HPE ?

2022 est synonyme d'architecture de qualité, de choix des matériaux et donc d'impact des constructions sur le réchauffement climatique et par conséquent sur la protection de notre environnement.

Cette nouvelle orientation en matière de développement durable va se renforcer au fil des années. En effet, les pouvoirs publics affirment vouloir poursuivre cette dynamique positive en construisant un cadre commun de référence, plus poussé qu'un label d'État, pour inspirer les règlementations qui succèderont à la RE 2020.

Le Plan Bâtiment Durable a lancé dès 2021 une concertation qui a débouché sur la création du GIE (Groupement d'intérêt écologique) composé de :

  • Alliance HQE-GBC
  • Collectif des démarches quartiers bâtiments durables
  • Collectif Effinergie

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